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Les Finances

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Les arrêtés

Consultez l’ensemble des arrêtés , disponibles en téléchargement au format PDF.

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N°961 - Attribution d'une subvention excéptionnelle_CHC et ASCT

N°960 - Signature accord-cadre préfiguration de contrat de ville

N°959 - LAUREATS BAC

N°958 - Subventions CCAS et CDE

N°957 - Vote du budget primitif 2026

N°956 - N°956_DM N°2-2025

N°955 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°954 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°953 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

N°952 - Approbation du PV de la séance du 09 nov 25

N°913 - Construction de gazon synthétique du stade de Combani

N°912 - Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728

N°911 - Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune

N°910 - Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs

N°909 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de l'ASCT

N°908 - Attribution d'une aide exceptionnelle pour l'accompagnement de l'association Nouroul Absoir

N°907 - Modification de la délibération n°898 relative à l'attribution d'une aide exceptionnelle

N°906 - Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal

N°905 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

Annexe_Sigature accord-cadre

Extrait DM simplifié

N962_Election du Maire

N963_Fixation des adjoints au maire

N964_Election des adjoints au maire

N964_Election des adjoints au maire

965_Approbation du PV de la séance du CM du 21 décembre 2025

N966_Approbation du PV des délibérations de la séance du conseil municipal du 29 mars 2026

N967_Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

N968_Recours au contrat d'apprentissage

969_Compte-rendu au conseil municipal des décisions prises par le Maire

970_Approbation du PV du conseil municipal du 06 avril 2026

Annexe 970_Approbation PV du 06 avril 2026

974_Mise à disposition d'un véhicule de service au Maire-CCAS et CDE

975_Formation des élus

976_Determination du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS

977_Désignation des représentants du ccas

978_ Désignation des délégués au syndicat les eaux de Mayotte

979_Désignation des représentants au sein de la SPL LA MAHORAISE

980_Création de la CAO

981_Eléction des membres de la CAO

982_Nomination des représentants de la Commune au sein de l'AFL

983_Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs

984_Commissions municipales

985_Création d'une commission municipale MAPA

Règlement intérieur CAO

N°961 - Attribution d'une subvention excéptionnelle_CHC et ASCT

N°960 - Signature accord-cadre préfiguration de contrat de ville

N°959 - LAUREATS BAC

N°958 - Subventions CCAS et CDE

N°957 - Vote du budget primitif 2026

N°956 - N°956_DM N°2-2025

N°955 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°954 - Dérogation pour l'ouverture des commerces 2025

N°953 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

N°952 - Approbation du PV de la séance du 09 nov 25

N°913 - Construction de gazon synthétique du stade de Combani

N°912 - Modification de la délibération n°874 relative à la vente de la parcelle AR 728

N°911 - Dévéloppement de la démarche de Mécénat dans la Commune

N°910 - Subvention exceptionnelle pour les clubs et sportifs

N°909 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de l'ASCT

N°908 - Attribution d'une aide exceptionnelle pour l'accompagnement de l'association Nouroul Absoir

N°907 - Modification de la délibération n°898 relative à l'attribution d'une aide exceptionnelle

N°906 - Avancement de grade et création des postes de brigadier-chef principal

N°905 - Compte-rendu des décisions prises par le Maire

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